Moins d'un milliard d'euros pour soutenir la vente de voitures plus écologiques

Moins d'un milliard d'euros pour soutenir la vente de voitures plus écologiques
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jeudi 1 février 2024, 19:49 - Dernière mise à jour: 3 février, 07:55

Moins d'un milliard pour aider la vente de voitures plus écologiques : le nouveau programme d'éco-incitatifs 2024, qui entrera en vigueur fin mars, s'élève à 950 millions d'euros (dont 10 hérités des fonds 2023). Dans le plan Ecobonus, 793 millions sont destinés aux voitures, 35 millions aux cyclomoteurs, motos et quadricycles, 53 millions aux véhicules commerciaux légers, 20 millions à l'occasion, 50 millions à la location longue durée.

Rosa Sangiovanni, directrice marketing de Dacia, a parlé de l'avenir et de la mobilité verte lors de son intervention pour le 145ème anniversaire du Messagero, illustrant les avantages des voitures GPL : 'Les moteurs GPL émettent 10% de CO2 en moins que les moteurs thermiques classiques. Une solution verte qui, face à des réglementations de plus en plus strictes dans les grandes villes, aide également tous ceux qui ont encore des réticences à l'égard de la mobilité électrique'.

Émissions

Par rapport au passé, la répartition des incitations disponibles pour les différents types de voitures change. Les plus 'propres', c'est-à-dire les voitures électriques avec des émissions comprises entre 0 et 20 grammes de CO2 par km, pourront compter sur 240 millions d'euros, 150 millions iront aux hybrides rechargeables entre 21 et 60 g/km tandis que la dotation la plus importante - 403 millions - ira aux voitures dans la tranche entre 61 et 135 g/km, c'est-à-dire les hybrides complets, les hybrides légers et les voitures à essence ou GPL à faible consommation. Par rapport au passé, il s'agit d'un revirement, avec une attention accrue aux voitures plus abordables que les voitures électriques pures, un segment de marché qui a toujours épuisé très rapidement les fonds disponibles (contrairement, précisément, aux Bev).

Scrap

Le plan soutient la mise au rebut des voitures de la catégorie Euro 0 à Euro 5 (jusqu'à présent exclue) à condition qu'elles soient la propriété du bénéficiaire ou d'un membre de la famille vivant avec lui depuis au moins 12 mois : les fonds pour la mise au rebut des Euro 5 sont toutefois limités à l'achat de voitures électriques ou hybrides rechargeables. La majoration de 25% des montants en cas de revenu familial Isee inférieur à 30 000 euros est confirmée, avec une incitation maximale qui peut atteindre 13 750 euros. Les entreprises devraient également pouvoir bénéficier des bonus, à l'exception des concessionnaires automobiles. Pour les incitations, il y a une obligation de maintenir la propriété du véhicule pendant 12 mois pour les particuliers et 24 mois pour les personnes morales. Une obligation de propriété de douze mois également pour les bonus sur les cyclomoteurs/motos/quadricycles.

Bonus

Le mécanisme des nouvelles incitations 2024 est particulièrement récompensant pour ceux qui mettent au rebut les voitures les plus polluantes (Euro 0,1 et 2) et soutient les automobilistes à faible revenu. En effet, pour la tranche 0-20 gr/km, un bonus de 6 000 euros est prévu sans mise au rebut, qui passe à 11 000 avec mise au rebut de voitures Euro 0,1 et 2, à 10 000 pour les Euro3, à 9 000 pour les Euro4, et à zéro pour les Euro 5 : avec un Isee inférieur à 30 000 euros, les valeurs deviennent respectivement 7 500, 13 750, 12 500, 11 250 et 8 000 (dans ce cas, la catégorie Euro 5 sera également 'ouverte'). En augmentant les émissions (21-60 gr/km), les incitations sont de 4 000, 8 000, 6 000, 5 500 et 0 euro, qui pour les Isee inférieurs à 30 000 deviennent 5 000, 10 000, 7 500, 6 875 et 5 000 euros. Enfin, pour les voitures avec des émissions de 61-135 grammes de CO2 par km sans mise au rebut, il n'y a pas d'incitations, tandis qu'elles sont de 3 000 euros en mettant au rebut les Euro 0-2, 2 000 pour les Euro 3 et seulement 1 500 pour les Euro 4. Il faut signaler que cette année encore, les bonus ne sont applicables que sur les voitures dont les prix sont inférieurs (hors TVA) à certaines limites, soit 35 000 euros pour les voitures électriques et celles de la tranche 61-135 g/km de CO2 et 45 000 pour les 21-60 g/km.

Occasion

Il est également intéressant de noter la contribution à l'achat de voitures d'occasion Euro 6 d'une valeur maximale de 25 000 euros (hors TVA), en cas de mise au rebut simultanée d'un véhicule jusqu'à la classe Euro 4 appartenant depuis au moins 12 mois : l'incitation est de 2 000 euros, avec une dotation totale de 20 millions.

DEUX ROUES : Le plan prévoit également 35 millions d'euros d'incitations pour les cyclomoteurs/motos/quadricycles, avec la dotation la plus importante pour les véhicules électriques (30 millions) et seulement 5 pour les non électriques : pour les véhicules électriques, la contribution sans mise au rebut est de 30% de la valeur du véhicule avec un maximum de 3 000 euros, avec mise au rebut, elle passe à 40% et avec un plafond de bonus de 4 000 euros. Enfin, 53 millions sont destinés aux véhicules commerciaux légers. Une curiosité est la mention d'une possible incitation à des modifications qui 'nettoient' les voitures déjà en possession : il est en effet à l'étude la possibilité de soutenir un retrofit avec GPL/méthane.

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